Produits d’exploitation : quels sont-ils et comment les comptabiliser ?

Les différents types de produits d’exploitation

Les produits d’exploitation se répartissent en quatre catégories principales :

Les ventes de biens et de services

Les ventes de biens et de services sont les produits les plus courants et les plus importants pour une entreprise. Elles correspondent aux sommes perçues ou à percevoir en contrepartie de la fourniture de biens ou de services à des clients. Il existe plusieurs catégories de ventes selon la nature des biens ou des services vendus :

• Les ventes de marchandises : il s’agit des biens achetés en l’état par l’entreprise et revendus sans transformation. Exemple : une boutique de vêtements qui achète et revend des articles de prêt-à-porter.
• Les ventes de produits finis : il s’agit des biens fabriqués par l’entreprise à partir de matières premières ou de produits intermédiaires. Exemple : une entreprise de menuiserie qui fabrique et vend des meubles en bois.
• Les ventes de travaux : il s’agit des biens réalisés sur mesure par l’entreprise à la demande du client. Exemple : une entreprise de bâtiment qui construit une maison individuelle pour un particulier.
• Les ventes de prestations de services : il s’agit des activités qui ne consistent pas en la fourniture de biens matériels, mais en la mise à disposition d’un savoir-faire ou d’une compétence. Exemple : une agence de communication qui conçoit et réalise une campagne publicitaire pour un client.

La comptabilisation des ventes de biens et de services dépend du moment où les biens sont livrés ou les prestations achevées. En effet, le produit est acquis par l’entreprise lorsque le transfert de propriété ou le service rendu est effectif. Ainsi, il faut distinguer deux situations :

• Les ventes au comptant : il s’agit des ventes pour lesquelles le paiement et la livraison ou l’achèvement des prestations sont simultanés. Dans ce cas, le produit est comptabilisé au crédit du compte de vente correspondant (701, 704, 706 ou 707) et au débit du compte de trésorerie (511, 512 ou 514).
• Les ventes à crédit : il s’agit des ventes pour lesquelles le paiement est différé par rapport à la livraison ou l’achèvement des prestations. Dans ce cas, le produit est comptabilisé au crédit du compte de vente correspondant (701, 704, 706 ou 707) et au débit du compte de créance client (411).

Par ailleurs, à la clôture de l’exercice, il peut être nécessaire d’effectuer des ajustements pour tenir compte des ventes qui ne sont pas encore facturées ou qui ont été facturées par anticipation. Ainsi, on distingue deux types d’écritures :

• Les factures à établir : il s’agit des ventes pour lesquelles les biens ont été livrés ou les prestations achevées avant la date de clôture, mais qui n’ont pas encore été facturées. Dans ce cas, le produit est comptabilisé au crédit du compte de vente correspondant (701, 704, 706 ou 707) et au débit du compte de facture à établir (418).
• Les produits constatés d’avance : il s’agit des ventes pour lesquelles les biens ont été livrés ou les prestations achevées après la date de clôture, mais qui ont été facturées avant cette date. Dans ce cas, le produit est comptabilisé au crédit du compte de produit constaté d’avance (487) et au débit du compte de créance client (411).

Voici quelques exemples de comptes utilisés pour enregistrer les ventes de biens et de services :

• 701 : Ventes de produits finis
• 704 : Ventes de travaux
• 706 : Prestations de services
• 707 : Ventes de marchandises
• 411 : Clients
• 418 : Clients – Factures à établir
• 487 : Produits constatés d’avance
• 511 : Chèques à encaisser
• 512 : Banque
• 514 : Caisse

La production stockée et immobilisée

Il s’agit des produits correspondant à la variation de stocks de produits finis ou en cours, ou à la production d’immobilisations par l’entreprise pour elle-même. Ces produits sont comptabilisés à la clôture de l’exercice, en fonction de la valeur des stocks ou des immobilisations. Ils sont enregistrés au crédit des comptes 71 et 72 du plan comptable général.

Les subventions d’exploitation

Les subventions d’exploitation sont des aides financières accordées par des organismes publics ou privés à une entreprise pour soutenir son activité. Elles peuvent être destinées à financer des dépenses d’exploitation (frais de personnel, de formation, de recherche, etc.) ou des immobilisations (matériel, logiciel, brevet, etc.). Elles se distinguent des subventions d’investissement, qui sont des aides financières accordées pour financer des immobilisations non amortissables (fonds commercial, droit au bail, etc.).

Les subventions d’exploitation ont les caractéristiques suivantes :

– Elles sont accordées sans contrepartie directe de la part de l’entreprise bénéficiaire. Il peut toutefois exister des conditions d’octroi ou de maintien de la subvention, telles que le respect d’un cahier des charges, d’un niveau d’activité, d’un nombre d’emplois, etc.
– Elles sont définitivement acquises par l’entreprise bénéficiaire. Elles ne sont pas remboursables, sauf en cas de non-respect des conditions d’octroi ou de maintien de la subvention.
– Elles sont imposables au résultat de l’entreprise bénéficiaire. Elles sont soumises à l’impôt sur les sociétés ou à l’impôt sur le revenu, selon le régime fiscal de l’entreprise.

La comptabilisation des subventions d’exploitation dépend de leur nature (affectées ou non à des immobilisations) et de leur exigibilité (immédiate ou différée). Ainsi, il faut distinguer quatre situations :

• Les subventions d’exploitation affectées à des immobilisations et exigibles immédiatement : il s’agit des subventions qui sont destinées à financer l’acquisition ou la production d’immobilisations amortissables et qui sont versées dès l’octroi de la subvention. Dans ce cas, la subvention est comptabilisée au crédit du compte de subvention d’exploitation (74) et au débit du compte de trésorerie (511, 512 ou 514).
• Les subventions d’exploitation affectées à des immobilisations et exigibles ultérieurement : il s’agit des subventions qui sont destinées à financer l’acquisition ou la production d’immobilisations amortissables et qui sont versées après la réalisation de l’immobilisation. Dans ce cas, la subvention est comptabilisée au crédit du compte de subvention d’exploitation à recevoir (441) et au débit du compte d’immobilisation concerné (21, 22 ou 23). Lors du versement effectif de la subvention, le compte de subvention d’exploitation à recevoir (441) est crédité et le compte de trésorerie (511, 512 ou 514) est débité.
• Les subventions d’exploitation non affectées à des immobilisations et exigibles immédiatement : il s’agit des subventions qui sont destinées à financer des dépenses d’exploitation et qui sont versées dès l’octroi de la subvention. Dans ce cas, la subvention est comptabilisée au crédit du compte de subvention d’exploitation (74) et au débit du compte de trésorerie (511, 512 ou 514).
• Les subventions d’exploitation non affectées à des immobilisations et exigibles ultérieurement : il s’agit des subventions qui sont destinées à financer des dépenses d’exploitation et qui sont versées après la réalisation des dépenses. Dans ce cas, la subvention est comptabilisée au crédit du compte de subvention d’exploitation à recevoir (441) et au débit du compte de charge concerné (6). Lors du versement effectif de la subvention, le compte de subvention d’exploitation à recevoir (441) est crédité et le compte de trésorerie (511, 512 ou 514) est débité.

Voici quelques exemples de comptes utilisés pour enregistrer les subventions d’exploitation :

• 74 : Subventions d’exploitation
• 441 : Subventions d’exploitation à recevoir
• 21 : Immobilisations corporelles
• 22 : Immobilisations incorporelles
• 23 : Immobilisations en cours
• 6 : Charges
• 511 : Chèques à encaisser
• 512 : Banque
• 514 : Caisse

Les transferts de charges d’exploitation

Les transferts de charges d’exploitation sont des produits qui correspondent à la réduction ou à l’annulation de charges d’exploitation supportées par l’entreprise. Ils peuvent provenir de deux sources :

• Les transferts de charges internes : il s’agit des produits qui résultent de la refacturation de charges d’exploitation à d’autres entités appartenant au même groupe que l’entreprise. Exemple : une entreprise mère qui refacture des frais de gestion à ses filiales.
• Les transferts de charges externes : il s’agit des produits qui résultent de la refacturation de charges d’exploitation à des tiers extérieurs au groupe. Exemple : une entreprise qui refacture des frais de déplacement à un client.

Les transferts de charges d’exploitation ont les caractéristiques suivantes :

• Ils sont comptabilisés en produits d’exploitation, même s’ils ne correspondent pas à l’activité principale ou accessoire de l’entreprise. Ils sont considérés comme des produits accessoires qui contribuent à la performance économique de l’entreprise.
• Ils sont imposables au résultat de l’entreprise bénéficiaire. Ils sont soumis à l’impôt sur les sociétés ou à l’impôt sur le revenu, selon le régime fiscal de l’entreprise.

La comptabilisation des transferts de charges d’exploitation dépend de leur origine (interne ou externe) et de leur destination (exploitation, financier ou exceptionnel). Ainsi, il faut distinguer six situations :

• Les transferts de charges internes d’exploitation : il s’agit des produits qui résultent de la refacturation de charges d’exploitation à d’autres entités appartenant au même groupe que l’entreprise et qui se rapportent à l’activité principale ou accessoire de l’entreprise. Dans ce cas, le produit est comptabilisé au crédit du compte de transfert de charges internes d’exploitation (791) et au débit du compte de charge concerné (6).
• Les transferts de charges externes d’exploitation : il s’agit des produits qui résultent de la refacturation de charges d’exploitation à des tiers extérieurs au groupe et qui se rapportent à l’activité principale ou accessoire de l’entreprise. Dans ce cas, le produit est comptabilisé au crédit du compte de transfert de charges externes d’exploitation (708) et au débit du compte de charge concerné (6).
• Les transferts de charges internes financiers : il s’agit des produits qui résultent de la refacturation de charges financières à d’autres entités appartenant au même groupe que l’entreprise et qui se rapportent aux opérations financières de l’entreprise. Dans ce cas, le produit est comptabilisé au crédit du compte de transfert de charges internes financiers (796) et au débit du compte de charge financière concerné (66).
• Les transferts de charges externes financiers : il s’agit des produits qui résultent de la refacturation de charges financières à des tiers extérieurs au groupe et qui se rapportent aux opérations financières de l’entreprise. Dans ce cas, le produit est comptabilisé au crédit du compte de transfert de charges externes financiers (768) et au débit du compte de charge financière concerné (66).
• Les transferts de charges internes exceptionnels : il s’agit des produits qui résultent de la refacturation de charges exceptionnelles à d’autres entités appartenant au même groupe que l’entreprise et qui se rapportent aux opérations exceptionnelles de l’entreprise. Dans ce cas, le produit est comptabilisé au crédit du compte de transfert de charges internes exceptionnels (797) et au débit du compte de charge exceptionnelle concernée (67).
• Les transferts de charges externes exceptionnels : il s’agit des produits qui résultent de la refacturation de charges exceptionnelles à des tiers extérieurs au groupe et qui se rapportent aux opérations exceptionnelles de l’entreprise. Dans ce cas, le produit est comptabilisé au crédit du compte de transfert de charges externes exceptionnels (778) et au débit du compte de charge exceptionnelle concernée (67).

Voici quelques exemples de comptes utilisés pour enregistrer les transferts de charges d’exploitation :

• 791 : Transferts de charges internes d’exploitation
• 708 : Transferts de charges externes d’exploitation
• 796 : Transferts de charges internes financiers
• 768 : Transferts de charges externes financiers
• 797 : Transferts de charges internes exceptionnels
• 778 : Transferts de charges externes exceptionnels
• 6 : Charges
• 66 : Charges financières
• 67 : Charges exceptionnelles

Les autres produits de gestion courante

Il s’agit des produits divers qui ne sont pas liés directement à l’activité principale ou accessoire de l’entreprise, mais qui font partie de sa gestion courante. Par exemple, les produits des services exploités dans l’intérêt du personnel, les commissions et courtages, les locations diverses, les bonis sur reprises d’emballages consignés, etc. Ces produits sont comptabilisés au moment de leur réalisation effective, selon le principe de rattachement des produits à l’exercice. Ils sont enregistrés au crédit du compte 75 du plan comptable général.

La comptabilisation des produits d’exploitation

La comptabilisation des produits d’exploitation obéit à des règles spécifiques, selon leur nature et leur période de rattachement.

Le principe de rattachement des produits à l’exercice

Le principe de rattachement des produits à l’exercice consiste à comptabiliser les produits dans l’exercice au cours duquel ils sont acquis, c’est-à-dire lorsque les conditions suivantes sont remplies :

– il existe une créance certaine et liquide sur le client ou le bénéficiaire ;
– le montant du produit est déterminé ou déterminable ;
– le risque de non-paiement est faible ou couvert.

Ce principe implique que les produits doivent être comptabilisés indépendamment de leur encaissement effectif. Ainsi, les produits facturés avant la clôture de l’exercice, mais encaissés après, sont comptabilisés dans l’exercice de la facturation. Inversement, les produits encaissés avant la clôture de l’exercice, mais facturés après, sont comptabilisés dans l’exercice de la facturation.

Les écritures comptables relatives aux produits d’exploitation

Les écritures comptables relatives aux produits d’exploitation dépendent du mode de règlement du client ou du bénéficiaire. On distingue deux cas principaux :

– le règlement au comptant : le produit est encaissé immédiatement ou dans un délai court après la livraison des biens ou l’achèvement des services. L’écriture comptable est la suivante :

| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
| — | — | — | — |
| 5 | Banque, caisse, etc. | | Montant TTC |
| 7 | Produits d’exploitation | Montant HT | |
| 44571 | TVA collectée | | Montant de la TVA |

– le règlement à crédit : le produit est encaissé à une date ultérieure à la livraison des biens ou l’achèvement des services. L’écriture comptable se décompose en deux étapes :

– à la date de la facturation, on enregistre une créance sur le client :

| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
| — | — | — | — |
| 411 | Clients | Montant TTC | |
| 7 | Produits d’exploitation | | Montant HT |
| 44571 | TVA collectée | | Montant de la TVA |

– à la date de l’encaissement, on solde la créance sur le client :

| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
| — | — | — | — |
| 5 | Banque, caisse, etc. | | Montant TTC |
| 411 | Clients | Montant TTC | |

Le traitement fiscal des produits d’exploitation

Le traitement fiscal des produits d’exploitation dépend du régime d’imposition de l’entreprise. On distingue deux régimes principaux :

– le régime du réel normal : l’entreprise doit déclarer ses produits d’exploitation dans l’exercice au cours duquel ils sont acquis, selon le principe de rattachement des produits à l’exercice. Les produits d’exploitation sont soumis à l’impôt sur les sociétés (IS) ou à l’impôt sur le revenu (IR), selon la forme juridique de l’entreprise.
– le régime du réel simplifié : l’entreprise peut opter pour le report d’imposition des produits d’exploitation qui ne sont pas encore encaissés à la clôture de l’exercice. Cette option permet de différer le paiement de l’impôt sur les sociétés (IS) ou de l’impôt sur le revenu (IR), selon la forme juridique de l’entreprise.

L’analyse des produits d’exploitation

L’analyse des produits d’exploitation permet d’évaluer la performance économique de l’entreprise, sa rentabilité, sa compétitivité et sa capacité à se développer. Pour cela, on utilise des ratios financiers qui mettent en relation les produits d’exploitation avec d’autres éléments du compte de résultat ou du bilan. Voici quelques exemples de ratios financiers :

• le taux de marge commerciale : il mesure la rentabilité des ventes de marchandises. Il se calcule en divisant la marge commerciale (différence entre le prix de vente et le coût d’achat des marchandises vendues) par le chiffre d’affaires des ventes de marchandises.
• le taux de marge brute : il mesure la rentabilité des ventes de produits fabriqués ou de prestations de services. Il se calcule en divisant la marge brute (différence entre le chiffre d’affaires et le coût de production des produits vendus ou des services rendus) par le chiffre d’affaires.
• le taux de valeur ajoutée : il mesure la richesse créée par l’entreprise. Il se calcule en divisant la valeur ajoutée (différence entre la production de l’exercice et les consommations de biens et services en provenance des tiers) par la production de l’exercice.
• le taux d’excédent brut d’exploitation : il mesure la capacité de l’entreprise à dégager un résultat d’exploitation positif. Il se calcule en divisant l’excédent brut d’exploitation (différence entre la valeur ajoutée et les charges de personnel et les impôts et taxes) par la valeur ajoutée.
• le taux de résultat d’exploitation : il mesure la rentabilité de l’activité principale ou accessoire de l’entreprise. Il se calcule en divisant le résultat d’exploitation (différence entre l’excédent brut d’exploitation et les dotations aux amortissements et aux provisions et les autres charges et produits d’exploitation)